STATUTS DE L'ASSOCIATION

ARTICLE 1
Objet:
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Modern’ Moto Rétro Team.

Cette association à pour but :

·         Soutenir Jean Paul DERRIEN dans sa participation à des épreuves sportives : compétitions, rallyes, courses de démonstration réservées aux motocyclettes construites entre les années 1960 et 1980.

·         Assurer la logistique : engagements, transports, intendance,achat ou location  du matériel de compétition, préparation mécanique,communication.

·         Echanger et communiquer autour des événements auxquels le Modern’ Moto Rétro Team  participe.

·         Partager et développer des projets fédérateurs autour du thème de la moto.

·         Permettre à des adolescents défavorisés de se joindre à l’association  à l’occasion de son engagement  aux manifestations définies au premier  paragraphe.

ARTICLE 3
Siège social :

Chemin des Robert  - 

 03250 Châtel Montagne.

ARTICLE 4
L'association se compose de :
1) Membres d'honneur
2) Membres bienfaiteurs
3) Membres actifs ou adhérents

ARTICLE 5
Admission :
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admissions présentées, ou être parrainé par un membre.

ARTICLE 6
Les membres :
Sont membre d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalé à l'association. Ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs, le personnes qui versent une cotisation minimum de 30 euros. 
Sont membres actifs les personnes qui versent une cotisation de 10 euros.

ARTICLE 7
Radiation :
La qualité de membre se perd par :
La démission
Le décès
La radiation prononcée par le conseil d'administration ou le bureau pour motif grave ou non paiement de la cotisation. L'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 8
Le ressources de l'association sont constituées par:
Le montant des droits d'entrée

Les cotisations
Les subventions et dons publics ou privés.

Les sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’association.

Toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.

ARTICLE 9
Conseil d'administration :
L'association est dirigée par le bureau élu pour une année par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le conseil d’administration choisi parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

 

1º Un Président
2º Un secrétaire
3º Un trésorier

 

 En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.

Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale

Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement arriver à terme le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 10
Réunion du conseil d'administration :
Le conseil d'administration se réunit une fois tous les ans, sur convocation du président, ou sur demande du tiers de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil d'administration (comité) qui, sans excuses n'aura pas assisté à trois réunions successives, sera considéré comme démissionnaire. Aucun membre ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.

ARTICLE 11
L'assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous le membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année.

Quinze jours auparavant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par courrier par le secrétaire. L'ordre du jour de l'assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée doit être prévu. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l'adresse du membre remplacé lors de l'assemblée serons pris en compte, les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d'un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls.
Le président, assisté des membres du conseil (comité), préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.

Ne devrons être traitées, lors de l'assemblée, que les questions soumises à l'ordre du jour prévu sur la convocation.

ARTICLE 12
Assemblée générale extraordinaire :
Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 11.

ARTICLE 13
Règlement intérieur :
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil ou le bureau, il le fait approuver lors de l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Il prévoit des règles de conduite des membres et fixe les divers points non prévus par les statuts.

ARTICLE 14
Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle ci et l'actif, s'il y a lieu, et dévolu conforméent à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

 Président : Jean-Luc JOFFRE                                    

 Président d' Honneur : Patrick BAILLOU

 Secrétaire : Jean-Claude CHABRIER

 Trésorière : Béatrice DERRIEN